Conseil Municipal du 13 novembre 2018




DELIBERATIONS

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-674Participation financière de la Région Ile-de-France aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs municipaux mis à la disposition des lycées - Délibération - Annexe14/11/2018

16 - Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-662Clôture de la Zone d'Aménagement Concerté de la Madeleine - Délibération - Annexe - Annexe14/11/2018
Ville-2018-663Approbation de la mise en concordance du lotissement de l'entrée Sud Ouest - Délibération - Annexe - Annexe14/11/2018

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-669Modification de la délibération du 4 octobre 2016 de cession des lots 1 - 4 et 5 de la parcelle BH 397 au Diocèse - Cession du 31 avenue de la Résistance aux Nouveaux Constructeurs Investissement - Délibération14/11/2018

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-677Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe14/11/2018

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-671Modification en cours d'exécution (avenant) n°1 de la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Les Cosmos 1 et 2 - Délibération - Annexe14/11/2018
Ville-2018-672Demande pour Les Cuizines de l'appellation "Scène d'intérêt national - art en territoire" - Délibération14/11/2018

28 - Développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-664Présentation du rapport développement durable pour l'année 2018 - Délibération - Annexe - Annexe14/11/2018

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-666Débat et vote des orientations budgétaires 2019 sur la base du rapport d'orientations budgétaires - Délibération - Annexe14/11/2018
Ville-2018-667Demande de prorogation de la garantie d'un emprunt souscrit auprès de la Caisse d'Epargne par la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (SEM M2CA) pour la ZAC centre gare - Délibération - Annexe - Annexe14/11/2018
Ville-2018-668Adhésion à SIPP'n'CO, nouvel outil d'achat mutualisé du SIPPEREC pour les services de télécommunications, les réseaux internet et infrastructures et pour les services numériques aux citoyens à compter du 1er janvier 2019 - Délibération - Annexe14/11/2018

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-659Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne pour l'année 2017 - Délibération - Annexe - Annexe14/11/2018
Ville-2018-660Présentation du rapport annuel du Président de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'exercice 2017 - Délibération - Annexe - Annexe14/11/2018
Ville-2018-661Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile de France (SIGEIF) pour l'année 2017 - Délibération - Annexe - Annexe14/11/2018

34 - Affaires Générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-676Définition des conditions de rémunération des agents recenseurs à compter du 1er janvier 2019 - Délibération14/11/2018

44 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-675Avis du conseil municipal pour l'ouverture exceptionnelle dominicale pour les commerces pour l'année 2019 - Délibération14/11/2018

47 - Délégations du Conseil Municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-678Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe14/11/2018
Ville-2018-679Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe14/11/2018

48 - Transports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-670Règlement d'utilisation des minibus - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe14/11/2018

49 - Rapport sur l'égalité femmes hommes


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-665Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes - Délibération - Annexe - Annexe14/11/2018